Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "Conditions") régissent les relations
entre InfinityExpress (ci-après "nous", "notre", "nos") et ses clients (ci-après "vous", "votre", "client")
pour la fourniture de services de conseil aux entreprises. En accédant à nos services, vous acceptez
pleinement ces Conditions.
1. Objet
Les présentes Conditions ont pour objet de définir les modalités et conditions dans
lesquelles InfinityExpress fournit des services de conseil aux entreprises, incluant, mais sans s'y limiter,
les services d'accompagnement stratégique, de gestion, d'optimisation des performances et de formation
professionnelle.
2. Services proposés
Nous proposons une gamme de services de conseil sur mesure, incluant :
Analyse et diagnostic stratégique
Accompagnement à la gestion de projet
Formation et coaching pour entreprises
Services d’optimisation des processus d'affaires
Conseil en développement international et expansion
Gestion du changement et de l'innovation
3. Offre et devis
Avant toute prestation, InfinityExpress propose à ses clients un devis détaillé en fonction des services
demandés. Ce devis constitue une proposition commerciale valide pendant une durée de [durée de validité du
devis].
4. Tarification
Les tarifs des services sont ceux indiqués dans le devis accepté par le client. Ces tarifs sont exprimés en
[monnaie locale] et sont hors taxes. Les frais supplémentaires (déplacements, hébergement, etc.) sont précisés
dans le devis.
5. Modalités de paiement
Le paiement des services est dû selon les conditions suivantes :
Un acompte de [pourcentage]% du montant total est exigé à la signature du contrat.
Le solde est payable à la fin de la mission ou à la livraison du service, selon les termes convenus dans le
devis.
Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou par tout autre mode de paiement convenu entre
les parties. En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la législation
en vigueur.
6. Durée et résiliation
Les services seront fournis dans les délais convenus avec le client, sauf en cas de circonstances
indépendantes de notre volonté. InfinityExpress se réserve le droit de résilier ou de suspendre toute
prestation en cas de non-paiement des sommes dues ou de non-respect des obligations par le client.
En cas de résiliation anticipée de la part du client, des frais d'annulation pourront être appliqués selon les
modalités précisées dans le devis ou le contrat signé.
7. Obligations du client
Le client s'engage à :
Fournir toutes les informations nécessaires pour la bonne exécution des services.
Collaborer activement avec InfinityExpress et mettre à disposition toutes les ressources requises pour la
réalisation des missions.
Payer les services dans les délais convenus.
8. Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux services fournis par InfinityExpress (y compris les
rapports, les analyses, les stratégies, et autres documents produits) restent la propriété exclusive
de InfinityExpress. Le client obtient un droit d'utilisation limité et non exclusif de ces documents, à des
fins professionnelles et internes uniquement.
9. Confidentialité
Les parties conviennent de traiter toutes les informations et données échangées dans le cadre des services
fournis comme confidentielles. Ces informations ne doivent pas être divulguées à des tiers sans le
consentement préalable de l'autre partie, sauf si cela est nécessaire pour l'exécution des services ou est
requis par la loi.
10. Limitation de responsabilité
InfinityExpress s'efforce de fournir des services de haute qualité, mais ne saurait être tenue responsable des
dommages indirects, pertes financières, ou autres préjudices subis par le client suite à la prestation de
services, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave de notre part.
11. Force majeure
En cas de force majeure, telle que définie par la législation en vigueur, InfinityExpress sera exonérée de
toute responsabilité quant à l'exécution des services. Cela inclut, sans s'y limiter, les grèves, catastrophes
naturelles, épidémies, ou interruptions de service indépendantes de notre volonté.
12. Modifications des Conditions Générales
InfinityExpress se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les modifications
seront publiées sur notre site internet et prendront effet immédiatement.
13. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront
ceux de [ville], France, sauf disposition contraire prévue par la loi.
14. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Email : [email protected]
Adresse : [Votre adresse physique en
France]
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Ces Conditions Générales doivent être acceptées avant que le client n'engage toute prestation de service
avec InfinityExpress.
